COMMUNIQUE DE PRESSE
La justice américaine se prononce en faveur de Sanofi US dans le litige Eloxatine®
– Maintien de l’exclusivité d’Eloxatine® sur le marché américain jusqu’en août 2012 –
Paris, France – Le 19 septembre 2011 – Sanofi (EURONEXT : SAN et NYSE : SNY) annonce aujourd’hui que le Tribunal fédéral pour le district du New Jersey (U.S. District Court for the District of
New Jersey) a statué contre Sun Pharmaceuticals dans le différend contractuel qui oppose Sanofi à
Sun Pharmaceutical Industries Ltd. à propos de certaines versions génériques d’Eloxatine®
(oxaliplatine).
Sun avait fait appel de la décision rendue par le tribunal en avril 2010 qui demandait à Sun
Pharmaceuticals et aux autres défendeurs de cesser de vendre leurs versions génériques d’oxaliplatine non autorisées. La Cour d’appel des Etats-Unis du Circuit Fédéral (U.S. Court of
Appeals for the Federal Circuit – CAFC) avait annulé la décision du tribunal en décembre 2010 et renvoyé l’affaire devant le tribunal de district.
Suite à la décision du tribunal, Eloxatine® conserve son exclusivité sur le marché américain jusqu’au 9 août 2012.
Sanofi considère qu’Eloxatine® est une option thérapeutique importante pour les professionnels de santé qui prennent en charge les patients atteints de cancer colorectal.
A propos de Sanofi
Sanofi est un leader mondial et diversifié de la santé qui recherche, développe et commercialise des solutions thérapeutiques centrées sur les besoins des patients. Sanofi possède des atouts fondamentaux dans le domaine de la santé avec sept plateformes de croissance : la prise en charge du diabète, les vaccins humains, les produits innovants, les maladies rares, la santé grand public, les marchés émergents, et la santé animale. Sanofi est coté à Paris (EURONEXT : SAN) et
à New York (NYSE : SNY).
Déclarations prospectives
Ce communiqué contient des déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent des projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs, des intentions et des attentes concernant des résultats financiers, des événements, des opérations, des services futurs, le développement de produits et leur potentiel ou les performances futures. Ces déclarations prospectives peuvent souvent être identifiées par les mots « s’attendre à », « anticiper », « croire », « avoir l’intention de », « estimer » ou « planifier », ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction de Sanofi estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les investisseurs sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle de Sanofi, qui peuvent impliquer que les résultats et événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent notamment les incertitudes inhérentes à la recherche et développement, les futures données cliniques et analyses, y compris postérieures à la mise sur le marché, les décisions des autorités réglementaires, telles que la FDA ou l’EMA, d’approbation ou non, et à quelle date, de la demande de dépôt d’un médicament, d’un 1/2

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