qu »il s’agisse d’une œuvre de l’esprit portant l’empreinte de la personnalité de son auteur et qui par conséquent protégeable puisque dans un tel cas « originale » au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Le Tribunal de Grande Instance de Paris a considéré par jugement du 21 mai 2015 que le cliché photographique n’était pas original ce qui fait obstacle à toute contrefaçon.

Les premiers juges ont considéré qu’en l’absence de précisions sur l’origine des choix du photographe qui seraient constitutifs des caractéristiques originales revendiquées, les défendeurs ne sont pas en mesure de débattre de l’originalité du cliché et d’en apprécier la pertinence.

En conséquence, le cliché ne constitue pas une œuvre qui est protégeable par le droit d’auteur, l’originalité de la photographie n’ayant pas été démontrée selon le tribunal.

Pour le tribunal l’insuffisance de la description des caractéristiques de l’originalité alléguée constitue une violation du principe de la contradiction.

Pourtant, Le photographe avait détaillé les caractéristiques qui établissaient selon lui que la photographie était originale mais sans convaincre le tribunal, sans doute en raison d’une description trop générale ne démontrant ni l’effort créatif du photographe dans ses choix, ni l’empreinte du photographe.

Le tribunal a ainsi jugé « il – le photographe NDLR- se contente de mettre en exergue des caractéristiques esthétiques de la photographie qui sont distinctes de son originalité qui est indifférente au mérite de l’œuvre et n’explique pas qui est l’auteur des choix relatifs à la pose du sujet, à son costume et à son attitude générale ».

Le tribunal ajoute  » Aussi, rien ne permet au juge et aux défendeurs de comprendre si ces éléments qui sont des critères essentiels dans l’appréciation des caractéristiques originales revendiquées, le cadrage, le noir et blanc, le décor clair destiné à mettre en valeur le sujet et l’éclairage étant pour leur part banals pour une photographie de portrait en plan taille de face, sont le fruit d’une réflexion de l’auteur de la photographie ou de son sujet, si l’œuvre porte l’empreinte de la personnalité de Monsieur XXX ou de Jimi Hendrix. ».